Autoconsommation collective : mutualisation de l’énergie solaire

Autoconsommation collective : mutualisation de l’énergie solaire

Mis à jour le 10 octobre 2024

L’autoconsommation collective se présente comme une solution innovante et durable pour mutualiser la production d’énergie renouvelable, en particulier l’énergie solaire, au sein d’une communauté. Ce modèle permet de produire, consommer et partager de l’électricité localement, réduisant ainsi la dépendance aux fournisseurs traditionnels et offrant des économies significatives aux participants. Explorons plus en détail ce concept, ses avantages et les étapes pour sa mise en œuvre.

schéma autoconsommation collective

1. Comprendre l’autoconsommation collective

AUTOCONSOMMATION INDIVIDUELLE VS COLLECTIVE

L’autoconsommation est une pratique qui consiste à consommer directement l’électricité que l’on produit. Cela peut être réalisé à titre individuel, lorsque le consommateur utilise l’électricité produite sur son propre site, comme dans le cas d’une maison équipée de panneaux solaires. L’autoconsommation collective, quant à elle, permet à plusieurs utilisateurs de partager la production locale d’électricité à partir d’une ou plusieurs installation, qu’il s’agisse de panneaux photovoltaïques ou d’autres sources renouvelables (éolien, hydraulique, etc.).

Dans le cadre de l’autoconsommation collective, les participants peuvent être des particuliers, des entreprises ou des collectivités, regroupés au sein d’une personne morale organisatrice (association, coopérative, société), qui gère la répartition de l’électricité produite. Cette production est ensuite partagée entre les participants selon des modalités prédéfinies (par exemple, en fonction des besoins de consommation ou de la participation à l’investissement initial).

2. Les avantages DE L’AUTOCONSOMMATION collective pour les copropriétés, quartiers et collectivités

DES ECONOMIES SUR LES FACTURES D’ELECTRICITE

L’un des principaux avantages de l’autoconsommation collective est la réduction des coûts énergétiques pour les participants. En remplaçant une partie de l’électricité fournie par une énergie produite localement et à moindre coût, les participants peuvent réduire leur dépendance aux prix de l’électricité du marché et aux hausses tarifaires.

Réduction des coûts d’approvisionnement : L’énergie produite localement ne transite pas par de longues distances, ce qui diminue les pertes et les coûts d’acheminement. De plus, une fois l’investissement initial dans l’installation des panneaux solaires amorti, l’électricité devient quasiment gratuite pour les participants.

Autonomie énergétique : Ce modèle permet aux quartiers et collectivités de renforcer leur résilience énergétique face à d’éventuelles hausses des prix de l’énergie ou aux risques de pénurie.

DES AVANTAGES ENVIRONNEMENTAUX

L’autoconsommation collective est aussi un levier important pour répondre aux défis climatiques qui permet la transition vers une énergie décarbonée. En utilisant l’énergie solaire, les participants contribuent à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, limitant ainsi leur impact environnemental.

  • Diminution des émissions de CO2 : En ne s’alimentant uniquement d’énergies renouvelables, les communautés locales participent activement à la lutte contre le réchauffement climatique.
  • Favoriser l’acceptation sociale des énergies renouvelables : Les projets d’autoconsommation collective permettent une meilleure intégration des installations solaires dans l’espace urbain et sensibilisent les participants aux enjeux de la transition énergétique.

RENFORCEMENT DE LA COHESION SOCIALE

L’autoconsommation collective est un projet collaboratif, favorisant l’engagement des citoyens autour d’une cause commune : la production d’une énergie propre et locale.

  • Solidarité énergétique : En mutualisant les ressources, les participants partagent les coûts et bénéficient équitablement de la production d’énergie. Ce type de projet permet à des ménages plus modestes, qui n’auraient pas les moyens d’investir dans une installation individuelle, de profiter des avantages de l’énergie solaire.
  • Implication citoyenne : Les participants sont souvent impliqués dans la gestion du projet, ce qui favorise un sentiment de responsabilité et de communauté. Cela permet également de sensibiliser les habitants aux questions énergétiques et à l’importance des énergies renouvelables.

Faire une demande d’autoconsommation collective

3. Le cadre réglementaire de l’autoconsommation collective

LA REGLEMENTATION EN FRANCE

Depuis 2017, la France a instauré un cadre juridique pour encadrer l’autoconsommation collective d’électricité renouvelable, à travers la loi relative à l’autoconsommation d’électricité. Cette loi permet à un groupe de consommateurs de mutualiser leur production, sous certaines conditions. Les producteurs et consommateurs doivent se regrouper au sein d’une personne morale organisatrice (PMO), qui est chargée de gérer la répartition de l’énergie.

LE PERIMETRE DE L’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

La réglementation française impose un périmètre géographique strict pour ces projets. Selon l’article L315-2 du Code de l’énergie, les participants doivent être situés dans un rayon maximal de 2 kilomètres entre les lieux de production et de consommation. Pour les zones rurales, une dérogation permet d’étendre ce périmètre à 20 kilomètres, afin de mieux répondre aux spécificités des territoires moins denses. Ces règles visent à encourager la production et la consommation locales, minimisant les pertes liées au transport de l’électricité.

Conditions d’accès et éligibilité à l’autoconsommation collective

Les projets d’autoconsommation collective sont ouverts à plusieurs types de participants, y compris les particuliers, les entreprises, et les collectivités. Les consommateurs et producteurs doivent appartenir au même périmètre géographique (défini ci-dessous) et se regrouper sous une forme juridique qui peut prendre la forme d’une association, coopérative ou autre structure collective. Les participants doivent également signer un contrat commun encadrant la répartition de l’énergie et la gestion des infrastructures.

LE ROLE DE LA PERSONNE MORALE ORGANISATRICE (PMO)

La personne morale organisatrice (PMO) joue un rôle central dans l’autoconsommation collective. Elle est responsable de :

  • La gestion des contrats entre producteurs et consommateurs.
  • La répartition de l’énergie produite selon des clés définies avec les participants.
  • La liaison avec Enedis pour assurer une répartition juste et transparente de l’électricité.

SUBVENTIONS ET INCITATIONS FISCALES

Afin de favoriser l’autoconsommation collective, plusieurs incitations financières ont été mises en place. Les participants peuvent bénéficier des mêmes aides que pour l’autoconsommation classique telles que :

  • la prime à l’autoconsommation
  • La revente d’électricité
  • La TVA à taux réduit de 10% pour les installations de moins de 3 kWc
  • L’Eco-prêt à taux zéro
  • Les aides locales

Les aides régionales

En complément des aides nationales, des dispositifs régionaux spécifiques sont également disponibles pour soutenir les projets d’autoconsommation collective. Par exemple, la région Occitanie a mis en place le dispositif d’aides pour les projets d’énergie renouvelable coopératifs et citoyens d’une puissance inférieure à 500 kWc. Ce dispositif est destiné aux collectivités, acteurs publics, entreprises, professionnels, et associations loi 1901 ayant un projet coopératif et citoyen de production d’énergie renouvelable électrique. Renseignez vous auprès de votre région pour connaitre les différentes aides et subventions pour votre projet d’autoconsommation collective

L’aide prend deux formes :

  1. Subvention aux études : Un soutien financier pouvant atteindre 35 000 euros pour couvrir les études nécessaires au développement des projets.
  2. Prime à la participation citoyenne : Une prime visant à encourager la participation des citoyens dans les projets coopératifs, favorisant ainsi l’implication locale et une meilleure acceptabilité sociale.

Ces aides régionales, comme celles proposées en Occitanie, permettent de faciliter la création de projets à échelle humaine et de renforcer la dynamique territoriale vers une transition énergétique partagée et inclusive.

ombriere solaire collective

4. Les étapes d’un projet d’autoconsommation collective

ETUDE DE FAISABILITE

Avant de commencer, il est essentiel de se demander si le projet est réaliste. Cela débute par une étude de faisabilité qui permet de mesurer le potentiel des lieux. On vérifie si l’on dispose de surfaces suffisantes, bien orientées, pour installer des panneaux solaires : les toits des maisons, des bâtiments collectifs, ou même des terrains non utilisés.

Ensuite, on fait l’inventaire des besoins énergétiques des futurs participants. Combien chacun consomme au quotidien, quelles sont les périodes de forte demande ? L’objectif est de comparer la production solaire possible et la consommation des participants pour voir si tout peut bien s’équilibrer. Cette étape est cruciale, car elle permet de s’assurer que le projet est bien adapté aux réalités locales et aux attentes des participants.

CONSTITUTION DE LA COMMUNAUTE D’ENERGIE

Une fois que l’on sait que le projet est viable, la prochaine étape est de former la communauté d’énergie. Cela implique le rassemblement des participants sous une forme légale, que ce soit une association, une coopérative ou une société. Cette structure est le pilier qui permettra de coordonner le projet.

C’est aussi à ce moment que l’on décide des règles de fonctionnement. Comment va-t-on partager l’énergie produite ? Qui apporte quoi au projet, et comment répartir les coûts et les bénéfices ? Les questions financières et juridiques sont abordées de manière transparente, afin que chacun comprenne bien son rôle. En se réunissant ainsi, les participants deviennent non seulement des consommateurs d’énergie, mais aussi des acteurs de leur production. C’est une aventure collective, où chacun s’implique pour un but commun.

INSTALLATION DES EQUIPEMENTS

Vient ensuite la partie visible et concrète du projet : l’installation des panneaux solaires. On commence par choisir les meilleurs emplacements. Les toits bien orientés, les terrains ensoleillés, et même les espaces comme les parkings peuvent être utilisés pour capter au mieux l’énergie solaire.

Cette étape demande des experts qualifiés pour installer les panneaux de manière optimale. Des professionnels reconnus garant de l’environnement (RGE) s’assurent également que l’installation est conforme aux normes de sécurité, et qu’elle pourra bien être raccordée au réseau électrique. Parfois, des systèmes de stockage de l’électricité (comme des batteries) sont envisagés pour pouvoir utiliser l’énergie même quand le soleil ne brille pas. C’est un moment fort du projet, où l’on voit enfin la technologie se mettre en place et devenir tangible.

Les tests finaux sont réalisés pour s’assurer que tout fonctionne correctement, que l’électricité circule comme prévu et que la communauté peut commencer à bénéficier de son énergie propre. C’est l’aboutissement d’un long travail de préparation et le début de l’autonomie énergétique.

Ces étapes, en apparence très techniques, sont aussi des moments de solidarité. Chaque participant apporte sa contribution, et c’est ensemble que l’on construit un modèle plus durable, une énergie partagée et une communauté qui reprend le contrôle sur son avenir énergétique.

CADRE JURIDIQUE ET CONTRACTUEL

Avant de se lancer dans un projet d’autoconsommation collective, il est primordial de mettre en place un cadre contractuel clair et précis entre toutes les parties prenantes. Cela signifie définir qui aura droit à quelle part de l’électricité produite, mais aussi clarifier les responsabilités de chacun : qui s’occupe de l’entretien des équipements ? Qui est responsable en cas de panne ou de dysfonctionnement ? Ces aspects doivent être documentés pour éviter tout malentendu. De plus, il est important de prévoir ce qui se passera en cas de surplus de production : l’électricité excédentaire sera-t-elle vendue au réseau ? Si oui, comment les bénéfices seront-ils répartis ? Ce type d’arrangement doit être anticipé pour que chaque participant sache à quoi s’attendre et que tout le monde y trouve son compte.

SUIVI ET MAINTENANCE

Une fois l’installation mise en service, il est essentiel de suivre régulièrement ses performances pour vérifier que tout fonctionne comme prévu. Ce suivi doit permettre de s’assurer que l’énergie produite est correctement répartie entre les participants, sans déséquilibre. Il est également crucial de prévoir un plan de maintenance pour l’ensemble du système : cela inclut des vérifications périodiques, des ajustements si nécessaire, et une intervention rapide en cas de problème. Assurer une maintenance rigoureuse permet de maximiser la durée de vie des installations et de garantir une production d’énergie optimale à long terme, tout en évitant les mauvaises surprises qui pourraient nuire aux utilisateurs.

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5. LES CHIFFRES SUR L’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE EN FRANCE

L’autoconsommation, qu’elle soit individuelle ou collective, connaît une croissance remarquable en France, symbolisant un changement majeur dans les habitudes de consommation et une volonté de favoriser les énergies renouvelables. Voici quelques chiffres et tendances qui témoignent de cet essor.

UNE CROISSANCE SOUTENUE DE L’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

Face à la hausse continue des prix de l’électricité et aux enjeux de la transition énergétique, l’autoconsommation collective s’impose comme une solution idéale, permettant de stabiliser les coûts énergétiques tout en favorisant un modèle durable et local. Depuis 2018, ce modèle de partage de l’électricité à l’échelle locale a connu un essor rapide, et cette dynamique continue de s’accélérer.

Lors de la journée de l’autoconsommation collective 2024, il a été mis en avant que la France comptait 428 opérations d’autoconsommation collective en juin 2024, soit une augmentation de 91 % par rapport à l’année précédente, où le nombre était de 224 opérations. Cette croissance est également portée par 625 projets supplémentaires en cours de développement. En mai 2024, 4 776 consommateurs et 727 producteurs étaient impliqués dans des projets d’autoconsommation collective, ce qui porte le total à 5 500 participants.

En moyenne, une opération d’autoconsommation collective regroupe 12 consommateurs pour 2 producteurs. Ce modèle repose sur une coordination facilitée par Enedis, qui gère le raccordement des installations et assure une répartition précise de l’électricité produite localement grâce aux compteurs Linky. Ces compteurs permettent une gestion des flux d’énergie en toute transparence, offrant la possibilité à chaque participant de connaître précisément sa part de production et de consommation.

Ces chiffres témoignent d’une adoption croissante par des copropriétés, des quartiers, des entreprises, et des collectivités souhaitant bénéficier de tarifs d’électricité attractifs, maîtrisés dans le temps, et d’une production locale plus respectueuse de l’environnement. Ce modèle de partage d’énergie est perçu comme une solution gagnant-gagnant, offrant des avantages tant pour les producteurs, qui peuvent vendre directement leur production à des voisins, que pour les consommateurs, qui accèdent à une énergie renouvelable à un coût compétitif.

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6. OBSTACLES ET LIMITATIONS de l’autoconsommation collective

Bien que l’autoconsommation collective soit une solution prometteuse pour la production locale d’énergie renouvelable, plusieurs obstacles et limitations peuvent compliquer sa mise en œuvre. Il est important de les prendre en compte avant de se lancer dans un projet.

CONTRAINTES FINANCIÈRES INITIALES

L’un des principaux obstacles à l’autoconsommation collective réside dans les coûts initiaux importants. L’installation des panneaux solaires, l’acquisition des équipements nécessaires, ainsi que les frais de mise en place du cadre juridique et de gestion collective requièrent des investissements substantiels. Même si des économies peuvent être réalisées à long terme, ces coûts peuvent représenter un frein pour de nombreux foyers ou collectivités, en particulier ceux qui ne disposent pas d’un accès facile aux financements.

Cependant, comme cité plus haut, plusieurs dispositifs existent pour alléger cette contrainte, notamment les subventions et les aides mise en place en France.

COMPLEXITÉ JURIDIQUE ET ADMINISTRATIVE

Le cadre réglementaire de l’autoconsommation collective est relativement récent et comporte des subtilités qui peuvent être difficiles à appréhender pour les participants non spécialisés. La création de la personne morale organisatrice, la gestion des contrats de répartition d’énergie et la liaison avec le gestionnaire de réseau (Enedis en France) exigent une compréhension précise des aspects légaux et administratifs.

COORDINATION ET CONSENSUS ENTRE PARTICIPANTS

L’un des aspects les plus sensibles de l’autoconsommation collective est la coordination entre les participants. La répartition de l’énergie produite doit être convenue de manière équitable, en fonction des besoins de chacun ou de leur contribution à l’investissement initial. Cela nécessite des discussions, des compromis, et souvent la mise en place d’un cadre de gouvernance transparent.

Des désaccords peuvent survenir concernant l’utilisation de l’énergie excédentaire, la prise en charge des coûts de maintenance ou encore la redistribution des bénéfices. Un consensus clair et des règles précises doivent être définis dès le début du projet, afin de minimiser les conflits. Le manque de communication ou de transparence peut fragiliser la cohésion du groupe.

DÉPENDANCE VIS-À-VIS DES CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES

La production d’énergie solaire est dépendante des conditions météorologiques. Lors de journées nuageuses ou durant les périodes hivernales, la production peut être considérablement réduite, ce qui pourrait ne pas couvrir les besoins énergétiques des participants. Il est donc crucial de prévoir des solutions de secours, telles que le recours au réseau national ou des systèmes de stockage d’énergie (batteries), mais cela peut engendrer des coûts supplémentaires et augmenter la complexité de gestion.

PROBLÈMES LIÉS AU STOCKAGE DE L’ÉNERGIE

Le stockage de l’énergie représente un enjeu essentiel pour maximiser l’efficacité des projets d’autoconsommation collective, en particulier lorsqu’il s’agit de valoriser les surplus de production. En effet, une bonne gestion du stockage permet de préserver l’excédent d’énergie renouvelable produit pendant les périodes de forte génération, par exemple en milieu de journée, pour ensuite la restituer aux moments où la demande est plus élevée, comme en soirée.

Parmi les technologies les plus prometteuses, on retrouve les batteries de stockage, qui permettent une utilisation plus flexible de l’énergie produite localement. Ces dispositifs offrent un potentiel considérable pour accroître l’autonomie énergétique des participants, en réduisant la dépendance au réseau et en assurant une continuité d’approvisionnement même quand les sources renouvelables sont moins productives. Ainsi, le stockage peut véritablement transformer un projet d’autoconsommation collective en un modèle de consommation plus intelligent et plus équilibré.

RESPONSABILITÉ EN CAS DE PROBLÈME

La personne morale organisatrice joue un rôle central dans le fonctionnement du projet d’autoconsommation collective. En cas de problèmes techniques, de pannes, ou de mauvaises rétributions d’énergie, c’est la PMO qui est tenue responsable. Cela implique que la gestion des litiges et la maintenance des installations doivent être anticipées et gérées par des professionnels, ce qui ajoute un niveau de complexité supplémentaire.

7. Lancez-vous dans un projet d’autoconsommation collective

Vous êtes une copropriété, un quartier ou une collectivité et souhaitez bénéficier des avantages de l’autoconsommation collective pour réduire vos factures d’énergie, tout en participant à la transition écologique ? C’est le moment idéal pour vous lancer dans un projet d’autoconsommation collective !

Avec des économies sur vos factures, une production d’énergie verte locale, et une meilleure maîtrise de vos coûts énergétiques à long terme, l’autoconsommation collective est une solution clé en main pour un avenir plus durable. De plus, vous bénéficierez du soutien de professionnels qualifiés, capables de vous accompagner à chaque étape, depuis l’étude de faisabilité jusqu’à l’installation et la maintenance des équipements.

Pourquoi choisir notre réseau d’installateurs ?

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L’autoconsommation collective est une solution prometteuse pour favoriser la transition énergétique à l’échelle locale. Elle permet non seulement de réduire les factures d’électricité, mais aussi de renforcer la résilience des communautés face aux fluctuations du marché de l’énergie. Grâce à un cadre réglementaire en constante amélioration et à des initiatives de plus en plus nombreuses, ce modèle de mutualisation de l’énergie solaire est voué à se développer dans les années à venir.

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